Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.naturob.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Roberto Pinto – M Roberto Pinto – 9 rue Eugène Varlin 75010 PARIS FRANCE
Créateur du site web : Laurent Loison
Responsable publication : Roberto Pinto – info@naturob.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site
www.naturob.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.naturob.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Roberto Pinto, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.naturob.fr est mis à jour régulièrement par Roberto Pinto. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site www.naturob.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Roberto Pinto s’efforce de fournir sur le site www.naturob.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.naturob.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.naturob.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Roberto Pinto est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Roberto Pinto.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Roberto Pinto ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.naturob.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Roberto Pinto ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.naturob.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Roberto Pinto se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Roberto Pinto se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.naturob.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.naturob.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Roberto Pinto ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.naturob.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.naturob.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.naturob.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Roberto Pinto et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.naturob.fr.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site www.naturob.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Roberto Pinto. Cependant, Roberto Pinto n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.naturob.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 et suivant :
1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils,
2. Dans le menu déroulant, choisir options internet,
3. Cliquer sur l’onglet confidentialité,
4. Cliquer sur le bouton avancé de la section paramètres,
5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avances vérifier que l’option ignorer la gestion automatique des cookies n’est pas cochée.

Pour Firefox 3 et suivant
1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils,
2. Dans le menu déroulant, choisir options,
3. Cliquer sur l’icône vie privée,
4. Cliquer sur le bouton effacer mes traces maintenant… de la section vie privée,
5. Cocher l’option cookies dans la fenêtre effacer mes traces et cliquer le bouton effacer mes traces maintenant.

Pour Opéra 6.0 suivant
1. Choisissez le menu fichier,
2. Cliquer sur l’onglet préférences,
3. Cliquer sur l’onglet vie privée.

Pour Google Chrome
1. Cliquer sur l’icône,
2. Dans le menu déroulant, choisir options,
3. Dans la fenêtre options de Google Chrome, choisir l’onglet options avancées,
4. Dans la section confidentialité, à la rubrique paramètre des cookies, choisir autoriser tous les cookies,
5. Dans la fenêtre cookies, cliquer sur le bouton « tout supprimer ».

Nous vous informons néanmoins que l’accès à certains services et rubriques du site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.naturob.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Conditions générales de vente des prestations de services

Roberto Pinto, naturopathe, a créé une micro-entreprise inscrite sous le N° de SIRET 830 492 252 000 10, dont le siège social est situé 9 rue Eugène Varlin, 75010 Paris.
Roberto Pinto, « le prestataire » exerce une profession libérale non réglementée, dont les activités principales sont les consultations de naturopathie et les techniques manuelles (massages bien-être, réflexologie plantaire).

CONDITIONS GÉNÉRALES
Toute prise de contact avec M Roberto Pinto via le site www.naturob.fr ou par téléphone, suppose la lecture préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé des conditions générales de ventes au moment de la prise de rendez-vous. La prise de rendez-vous implique l’adhésion du client aux présentes CGV et leur acceptation sans réserve.

ARTICLE 1 – MENTIONS LEGALES
Les techniques pratiquées ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996 et réservés aux professions para-médicales ou auxiliaires de santé.

ARTICLE 2 – PRESTATIONS
Le site permet à l’utilisateur d’accéder à la description détaillée des prestations proposées par Monsieur Roberto Pinto, dont la prise de rendez-vous peut être faite sur le site ou par téléphone.

Consultations
Les consultations s’effectuent au cabinet ou par téléphone / internet en cas d’impossibilité d’accès au cabinet par le consultant.

Pour bénéficier d’une consultation à distance (par téléphone ou par internet), l’utilisateur doit disposer d’un accès internet pour la prise de rendez-vous et être joignable aux dates et heures convenues.
L’utilisateur, lors de la réservation de sa consultation, s’engage à fournir toutes les informations requises pour valider son inscription. Il veillera tout particulièrement à s’assurer que les identifiants de messagerie instantanées et adresse e-mail fournies sont exacts et accessibles au moment du rendez-vous. En cas d’erreur sur les informations fournis, aucun remboursement ou avoir ne pourra être exigé par l’utilisateur.

Techniques manuelles
Roberto Pinto propose également des techniques manuelles à but non thérapeutique ni médicale, mais dans un seul but de bien-être, comme la relaxation aux huiles, un drainage naturopathique et de la réflexologie plantaire.

ARTICLE 3 – FONCTIONNEMENT DES CONSULTATIONS
Roberto Pinto s’engage à contacter l’utilisateur ou à être présente au cabinet aux dates et heures convenues.
L’utilisateur et le prestataire s’engagent donc mutuellement à être présents et disponibles à la date et à l’heure du rendez-vous.
En cas de retard sur l’horaire fixé du fait de l’utilisateur, Roberto Pinto tentera de recontacter ou attendra l’utilisateur jusqu’à 15 minutes après le début initialement prévu.
La consultation pourra alors se faire mais sans rattrapage du temps perdu.
Au-delà de 15 minutes de retard, le rendez-vous sera considéré comme manqué du fait de l’utilisateur et le tarif de la consultation sera dû.
Si Roberto Pinto est dans l’impossibilité d’assurer le rendez-vous, il se verra de contacter l’utilisateur pour m’informer à temps et lui proposer un nouveau créneau horaire pour effectuer sa séance.

En cas d’impossibilité d’assurer le rendez-vous à l’heure convenue, l’utilisateur doit avertir Roberto Pinto, par mail ou par téléphone, de l’annulation de son rendez-vous 48 heures minimum à l’avance, afin d’obtenir un nouveau rendez-vous.
Dans le cas d’un délai inférieur à 48 heures ou à l’absence d’un message d’annulation de la part de l’utilisateur, le rendez-vous manqué est considéré comme dû.

La consultation répond aux usages de toutes consultations traditionnelles et respecte la confidentialité la plus parfaite des échanges. En outre, Roberto Pinto est soumis à une obligation de moyen et non de résultat.

Toute communication à caractère inappropriée- notamment injurieux, raciste, pornographique ou obscène – de l’utilisateur pourra faire l’objet d’une interruption immédiate de la consultation en cours, sans possible remboursement.

ARTICLE 4 – PAIEMENT
Les prix des services proposés sont fixés par Roberto Pinto.
Le paiement s’effectue lors de la séance, en espèce ou en chèque bancaire à l’ordre de Roberto Pinto.

ARTICLE 5 – ANNULATION D’UNE SÉANCE
L’annulation d’une séance est possible en adressant un courriel à info@naturob.fr ou par téléphone au +33 7 66 89 72 87.
Si cette annulation est effectuée plus de 48 heures à l’avance, la séance est échangeable à un autre créneau horaire.
Passé ce délai de 48 heures, La séance est intégralement due.

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION
S’agissant d’une souscription à distance, le code de la consommation (loi Hamon n° 2014-344 du 17 mars 2014/ Art L.121-21) prévoit un délai de rétractation de 15 jours à compter de la conclusion du contrat.
Si la réservation à lieu à l’intérieur du délai de 14 jours, Roberto Pinto considère qu’il s’agit d’une exécution anticipée et que l’utilisateur renonce de lui-même à son droit de rétractation.

Si la réservation à lieu au-delà de 14 jours, l’utilisateur bénéficie pleinement de son droit de rétractation. Il en informera expressément Roberto Pinto dans un courriel et un accusé de réception lui sera adressé sans délai.

ARTICLE 7 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que vous communiquez à Roberto Pinto étant indispensables pour le traitement de la réservation de la consultation, leur absence entraîne la non prise en compte de la réservation de la consultation.
En réservant sur le site, vous vous engagez à fournir des informations sincères et véritables vous concernant.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées sont nécessaires à la prise de rendez-vous et sont exclusivement destinées à la gestion des clients par Monsieur Roberto Pinto.
Ces données nominatives ne seront jamais transmises à des tiers.
Le client/la cliente dispose d’un droit d’accès, de modification et d’opposition concernant ses informations, pour cela, il suffit d’en effectuer directement une demande par e-mail à info@naturob.fr
Les données à caractère personnel recueillies à l’occasion de la prise de rendez-vous effectuée en ligne sont nécessaires pour :
• la gestion de la prise de rendez-vous,
• l’envoi d’informations en relation avec les prestations proposées, dans le respect de la législation en vigueur.

ARTICLE 8 – MODIFICATIONS
Roberto Pinto se réserve le droit de modifier ses conditions générales sans préavis ni délais. L’utilisateur est donc invité à les consulter lors de son accès au site. Les modifications effectuées seront applicables à toute demande de consultation postérieurement à celles-ci.

ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les documents, textes et informations présentes sur le site www.naturob.fr sont la propriété exclusive de Roberto Pinto. A ce titre, la reproduction de contenu sans autorisation préalable de Roberto Pinto sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 10 – CODE DE DÉONTOLOGIE
Le Code de Déontologie ainsi que la Charte de la Naturopathie sont consultables au cabinet de Monsieur Roberto Pinto.

ARTICLE 11 – RÈGLEMENT DE LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents. Avant toute action en justice il sera fait recours à un service de médiation de la consommation (code de la consommation – Article L612-1):
La médiation de la consommation désigne un processus de règlement extrajudiciaire des litiges, par lequel un consommateur et un professionnel tentent de parvenir à un accord pour résoudre à l’amiable un litige qui les oppose, avec l’aide d’un tiers, le médiateur. A défaut d’accord amiable entre les parties, le médiateur leur propose une solution pour régler le litige.
Il s’agit donc d’une alternative à l’action judiciaire souvent longue et coûteuse. Le consommateur garde néanmoins la possibilité de saisir le juge si la médiation n’aboutit pas.

ARTICLE 12 – ARCHIVAGE DES DONNÉES
Monsieur Roberto Pinto archive les factures relatives aux prestations effectuées sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

AVERTISSEMENT
En cas de grossesse, de pathologie grave, de fragilité extrême (cette liste n’est pas exhaustive) et quelle que soit la prestation choisie, il est recommandé aux clients de demander conseil à leur médecin traitant. Les conseils et recommandations prodigués par Monsieur Roberto Pinto ne se substituent en aucun cas à l’avis du médecin, et ne doivent en aucun cas être considérés comme une incitation à suspendre ou modifier des traitements médicaux en cours. La naturopathie et la réflexologie sont complémentaires et non alternatives à la médecine allopathique.

Politique de confidentialité

La politique ci-dessous exposée explique comment www.naturob.fr utilise les données collectées au sujet des utilisateurs de son site, au regard des obligations du règlement européen sur la protection des données personnelles.
Je vous remercie de prendre connaissance de cette politique, en sachant que vous pouvez accéder au contenu en ligne, sans avoir à ne communiquer aucune information préalable.

Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : https://www.naturob.fr.
Propriétaire du site:
ROBERTO PINTO Siège social : 10, rue Eugène Varlin, 75010 PARIS.
Numéro Siret : 818 616 002 00028 – code APE : 8690F
Contact : info@naturob.fr

Webmaster : Laurent Loison – https://www.toutleplaisirestpourmoi.fr

Crédits Photos : Julia Sudnitskaya, Citalliance, Andrea De Martin, Ammentorp, Natallia Khlapushyna, Alexander Raths, Sheeler, Maroti, Baiba Opule, Aleksander Davydov, Antonio Guillem, Maxshot, Javier Sanchez Mingorance, Aleksander Gudenko (via le site www.123rf.com)

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
Commentaires
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